Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE CHEVROL Appellation Fronsac Contrôlée
Monsieur Michel DORNEAU, Château La Croix, 33126 FRONSAC.

Numéro de dépôt :
1188939
Date de dépôt :
20/11/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE CHEVROL Appellation Fronsac Contrôlée

Déposée le 20 novembre 1981 par monsieur Michel DORNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSE CHEVROL Appellation Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DORNEAU - France.

La marque CHATEAU LA ROSE CHEVROL Appellation Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU LA ROSE CHEVROL Appellation Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 20 novembre 1991.

Michel DORNEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SOURD , DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU LA CROIX , CHATEAU ROULLET , CHATEAU ROULLET Appellation Canon Fronsac Contrôlée , DOMAINE DU VIGNEAU Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU LA CROIX Appellation Côtes Fronsac Contrôlée , CHATEAU PONTUS , DOMAINE DU VIGNEAU


Monsieur Michel DORNEAU, Château La Croix, 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Vin.